Assurances et responsabilités
Le Groupe Roederer vous propose son expertise en matière de responsabilités, pour vous assurer une couverture optimale. Avec celle-ci, protégez votre entreprise pour les dommages causés à autrui et couvrez-vous personnellement en tant que dirigeant.
Responsabilité Civile Entreprise (activité)
L’assurance Responsabilité Civile Entreprise permet de garantir les frais de défense et les conséquences pécuniaires (dommages-intérêts) que peuvent subir votre entreprise à la suite de dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers dans le cadre de votre activité professionnelle. Elle est composée de la manière suivante :
- Responsabilité Civile Exploitation, avant livraison ou avant travaux, qui couvre tous les dommages causés avant livraison de la prestation.
- Responsabilité Civile après livraison ou produits livrés, qui couvre tous les dommages causés après avoir livré la prestation.
En complément vous pouvez souscrire une Responsabilité Civile professionnelle, qui permet de garantir la prestation intellectuelle.
Responsabilité Civile Professionnelle
La Responsabilité Civile Professionnelle indemnise les dommages causés dans le cadre d’une prestation intellectuelle, donc sans réalisation matérielle (c’est par exemple le cas d’un avocat, d’un comptable, d’un architecte…), fournie à des tiers et résultant d’une faute professionnelle : erreur, omission, négligence, conseil inadapté…
Nos experts vous accompagnent dans la sélection de la solution d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle la plus adaptée à votre activité. Pour cela, ils réaliseront un audit de vos besoins, mais aussi de vos risques et porteront une attention particulière aux points suivants :
- la nature de vos activités, à déclarer de manière exhaustive et pertinente ;
- vos activités à l’international (établissements à l’étranger, exportations aux USA/Canada) ;
- vos engagements contractuels particuliers (exigences de vos donneurs d’ordre, clause de renonciation à recours, etc.) ;
- l’adaptation des capitaux assurés aux risques encourus.
Responsabilité Civile Atteintes à l'Environnement
La Responsabilité Civile Atteintes à l’Environnement permet de garantir la responsabilité civile liée à l’exercice de vos activités du fait d’une atteinte à l’environnement, et donnant lieu à une réclamation des tiers en raison de dommages corporels, matériels et immatériels.
Vous souhaitez en savoir plus ? Rendez-vous sur notre page dédiée aux solutions liées à l’environnement.
Responsabilités des Dirigeants
En cas de dommages causés à un tiers, la responsabilité de l’entreprise ne permet pas de couvrir la responsabilité personnelle du dirigeant, du droit ou de fait. Ainsi pour protéger votre patrimoine personnel contre les réclamations des tiers résultant de dommages engageant votre responsabilité, il est essentiel de souscrire une assurance responsabilités des dirigeants.
Pour quelles raisons votre responsabilité peut être mise en cause ?
Votre responsabilité personnelle, en tant que dirigeant, peut être engagée dans les cas suivants :
- Inobservation des dispositions législatives ou réglementaires
- Violation des statuts
- Faute commise dans la gestion
Que couvre la responsabilité du dirigeant ?
L’assurance responsabilités des dirigeants peut intervenir dans de nombreux cas. Citons notamment :
- les dommages et intérêts, règlements et autres frais que le dirigeant est tenu de payer à la suite d’une réclamation ;
- les frais consécutifs à l’examen du dossier et à la défense du dirigeant (frais d’enquête et d’expertise, de procès, honoraires d’avocat, rémunération des arbitres…), et ce, devant les juridictions civiles, pénales ou administratives.
Pour améliorer encore votre protection, nous sélectionnons avec vous des solutions dédiées à la prévention et aux risques spéciaux liés à votre activité.
N’hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire.
