Responsabilité Civile maître d’ouvrage
En cours de chantier, la responsabilité civile du maître d’ouvrage peut rapidement être engagée en cas de dommages causés à des tiers. C’est là que l’assurance Responsabilité Civile maître d’ouvrage intervient : vous protéger face à toute mise en cause relative à l’opération de construction. Nos conseillers vous accompagnent pour établir un contrat qui répond aux enjeux de votre activité professionnelle et de la nature du projet.
La Responsabilité Civile du maître d’ouvrage
En tant que maître d’ouvrage, vous êtes à l’origine des travaux, que ce soit pour une rénovation ou une nouvelle construction. De fait, votre responsabilité peut être visée en cas de dommage qui survient sur le chantier.
Ainsi, il est primordial de souscrire à une RC maître d’ouvrage avant le début du chantier, en parallèle de l’assurance tous risques chantier (TRC). Elle interviendra sur les éventuels risques causés aux tiers du démarrage des travaux jusqu’à la date de livraison de l’ouvrage.
Par tiers, on entend : les propriétaires occupants d’un bâtiment avoisinant l’ouvrage, les passants, les visiteurs, les avoisinants (immeubles voisins), les voitures garées à proximité.
À noter que si, techniquement, les dommages ne sont pas directement causés par le maître d’ouvrage, mais par un intervenant du chantier par exemple, c’est souvent la responsabilité civile du maître d’ouvrage qui est saisie.
Que couvre la Responsabilité Civile maître d’ouvrage ?
L’assurance Responsabilité Civile maître d’ouvrage vous couvre contre les dommages corporels, matériels et immatériels qui peuvent être causés à des tiers pendant toute la durée des travaux.
Les dommages matériels
Éléments d’échafaudage qui tombe sur un véhicule en stationnement, effondrement d’un mur qui touche un bâtiment voisin... est considéré comme dommage matériel la destruction et la détérioration d’objets ou d’immeubles appartenant à un tiers.
Les dommages immatériels
Ils concernent tous préjudices d’ordre économique relatifs à la privation d’un droit. C’est le cas par exemple, de l’impossibilité de ne plus pouvoir utiliser sa voiture pour aller au travail, car accidentée ; ou encore, l’obligation de fermeture d’un magasin suite à un dégât des eaux causé par les travaux.
Les dommages corporels
Chute d’un objet sur un passant, intervenant blessé, décès sur le chantier… les dommages corporels concernent tous risques qui portent atteintes à l’intégrité physique d’une personne suite à un accident.
Les atouts de la RC maître d’ouvrage Roederer
Notre département expert en construction et immobilier nous permet d’avoir de solides compétences pour garantir la protection des professionnels de l’immobilier et du BTP. Nos experts élaborent un contrat dédié à vos besoins pour vous couvrir pendant toute la durée des travaux.
Nous vous accompagnons également sur la constitution de contrats complémentaires et tout aussi indispensables, comme la garantie tous risques chantier et Dommages Ouvrage.
